Mentions légales

Copyright 2013 ASCS France Sénégal
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « ASSOCIATION SPORTIVE CULTURELLE ET DE SANTE, France / Sénégal »
17, place Darcy
21000 DIJON

SIRET : 89777415400016
SIREN : 897774154

Directeur de la publication :
ascs.france.senegal@gmail.com

Webmaster :
Hugues VOITOT

———————————————————-

Hébergement du site :
Société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Ce site n’est pas soumis à une déclaration auprès du CNIL.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Toute reproduction (même partielle) du site ou d’éléments du site internet est donc interdite.

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

Photos non contractuelles.

No comments yet.

Laisser un commentaire